Organisation des élections du CSE

CSE : Que faire après les élections ? Les 5 étapes clés

L’organisation des élections des membres du Comité social et économique (CSE) constitue la première étape [...]

L’accord collectif sur le recours au vote électronique dans le cadre d’une élection CSE

Si traditionnellement, l’élection des membres du Comité Social et Économique (CSE) s’organisait principalement par un [...]

Élections du CSE : Le dépouillement doit-il être public en cas de recours au vote électronique ?

Le dépouillement des élections du CSE par vote électronique Lorsque les élections du Comité Social [...]

Tout savoir sur le calcul des résultats des élections du CSE

Le calcul des résultats des élections du CSE, c’est quoi ? Le calcul des résultats [...]

Qu’est-ce qu’un délégué de liste ou représentant de liste aux élections du CSE ?

Dans le cadre de l’organisation des élections du CSE, une liste de candidats peut signifier [...]

Quels sont les thèmes de négociation du protocole d’accord préélectoral (PAP) ?

La négociation du protocole d’accord préélectoral La négociation du protocole d’accord préélectoral (PAP) est un [...]

Tout savoir sur l’invitation à la négociation du protocole d’accord préélectoral (PAP)

L’invitation à négocier le Protocole d’Accord Préélectoral (PAP) Le protocole d’accord préélectoral (PAP) est la [...]

Élections du CSE dans les entreprises de 11 à 20 salariés : Fin de la dispense d’organisation des élections en l’absence de candidats

La fin de la dispense d’organisation des élections du CSE en l’absence de candidats dans [...]

Tout savoir sur la composition du bureau de vote aux élections du CSE

Lorsque l’employeur organise les élections des membres du Comité Social et Economique (CSE), l’une des [...]

Quelles règles juridiques encadrent le dépôt d’une candidature aux élections du CSE ?

Qui peut déposer une liste de candidats aux élections professionnelles ? Le monopole syndical au [...]