Élections CSE
Les élections CSE constituent une étape clé de la vie sociale de l’entreprise. Cette catégorie traite de leur organisation, du cadre légal applicable, des étapes du processus électoral et de leur fonctionnement.
Tout savoir sur la mise en place du CSE central (CSEC)
La mise en place du Comité Social et Economique (CSE), lorsqu’elle est obligatoire, ne s’effectuera [...]
Mar 25
Le droit d’alerte du CSE en cas d’atteinte aux droits des personnes
En tant qu’instance de représentation des salariés, le Comité Social et Économique (CSE) dispose de [...]
Fév 25
Consultations récurrentes du CSE : la politique sociale de l’entreprise
Dans les entreprises de 50 salariés et plus, dans le cadre des attributions qui lui [...]
Fév 25
Tout savoir sur la première réunion du CSE
À la suite des élections professionnelles, la première réunion du Comité Social et Économique (CSE) [...]
Jan 25
Élections du CSE : Quelles sont les personnes habilitées à négocier le PAP ?
Lorsque des élections professionnelles du Comité Social et Économique (CSE) doivent se tenir au sein [...]
Déc 24
Tout savoir sur le bureau du CSE
Dans certaines entreprises, le Comité Social et Économique (CSE) met en place ce qu’on appelle [...]
Déc 24
Consultations récurrentes du CSE : La consultation sur la situation économique et financière de l’entreprise
Dans les entreprises de 50 salariés et plus, le Comité Social et Économique (CSE) doit [...]
Nov 24
Élections CSE : Tout savoir sur les établissements distincts
Dans le cadre de l’organisation des élections professionnelles, il convient de définir le périmètre de [...]
Nov 24
Consultations récurrentes du CSE : La consultation sur les orientations stratégiques de l’entreprise
Dans le cadre des attributions qui lui sont dévolues dans les entreprises de 50 salariés [...]
Oct 24
L’accord collectif sur le recours au vote électronique dans le cadre d’une élection CSE
Si traditionnellement, l’élection des membres du Comité Social et Économique (CSE) s’organisait principalement par un [...]
Oct 24