Élections CSE
Les élections CSE constituent une étape clé de la vie sociale de l’entreprise. Cette catégorie traite de leur organisation, du cadre légal applicable, des étapes du processus électoral et de leur fonctionnement.
Comment préparer sa réunion de négociation du protocole d’accord préélectoral (PAP) ?
Le protocole d’accord préélectoral (PAP) est un accord qui fixe les modalités d’organisation de l’élection [...]
Juin 25
Tout savoir sur le fonctionnement du CSE central (CSEC)
Le CSE Central (CSEC), c’est quoi ? Le Comité Social et Économique central (CSE central) [...]
Mai 25
Les élections du CSE dans les entreprises de travail temporaire (ETT)
La mise en place du Comité Social et Économique (CSE) pour l’organisation d’élections est obligatoire [...]
Avr 25
Élection partielle du CSE : Quand et comment l’organiser ?
Les élections partielles du CSE, de quoi s’agit-il ? Les élections partielles du CSE permettent [...]
Avr 25
CSE d’entreprises d’au moins 50 salariés : les délais d’exercice des attributions étendues
En fonction de l’effectif de l’entreprise, le Comité économique et social (CSE) n’exerce pas les [...]
Mar 25
Le droit d’alerte du CSE en cas de danger grave et imminent
Le droit d’alerte du Comité Social et Economique (CSE) fait partie de ses attributions. Il [...]
Mar 25
Tout savoir sur la mise en place du CSE central (CSEC)
La mise en place du Comité Social et Economique (CSE), lorsqu’elle est obligatoire, ne s’effectuera [...]
Mar 25
Le droit d’alerte du CSE en cas d’atteinte aux droits des personnes
En tant qu’instance de représentation des salariés, le Comité Social et Économique (CSE) dispose de [...]
Fév 25
Consultations récurrentes du CSE : la politique sociale de l’entreprise
Dans les entreprises de 50 salariés et plus, dans le cadre des attributions qui lui [...]
Fév 25
Tout savoir sur la première réunion du CSE
À la suite des élections professionnelles, la première réunion du Comité Social et Économique (CSE) [...]
Jan 25