Élections CSE

Les élections CSE constituent une étape clé de la vie sociale de l’entreprise. Cette catégorie traite de leur organisation, du cadre légal applicable, des étapes du processus électoral et de leur fonctionnement.

Nomination d’un médecin du travail : la consultation du CSE avec vote à bulletin secret est obligatoire

Qu’est-ce qu’un médecin du travail ? Dans une entreprise, le médecin du travail est le [...]

Les commissions obligatoires du CSE à mettre en place en fonction de l’effectif

Une fois que le Comité Social et Économique (CSE) a été mis en place, certaines [...]

Tout savoir sur le CSE central

La mise en place d’un Comité Social et Économique Central (CSEC) est obligatoire pour les [...]

Quels rôles et missions pour les membres du CSE ?

Les membres du Comité Social et Économique (CSE) ont pour rôle de défendre les droits [...]

Procès-verbal de réunion du CSE : comment le renseigner et le transmettre ?

Une fois les membres du Comité Social et Économique élus, vient le moment d’organiser des [...]

Tout savoir sur les représentants de proximité du CSE

Qu’est-ce qu’un représentant de proximité ? Les représentants de proximité sont des représentants du CSE au [...]

Calculer les résultats des élections du CSE

La mise en place d’un Comité Social et Économique (CSE) est obligatoire dans les entreprises [...]

Comment organiser la 1ère réunion du CSE ?

Une fois l’élection des membres du Comité Social et Économique terminée, vient le moment de [...]

Comment renseigner et transmettre les procès-verbaux (CERFA) des élections du CSE ?

Une fois les élections du CSE conclues, un procès-verbal (PV) récapitulant la tenue des élections [...]

Tout savoir sur le vote électronique aux élections du CSE

Mise en place du vote électronique L’utilisation du vote électronique lors de l’élection d’un CSE [...]