Archives par catégorie: Élections CSE
Les élections CSE constituent une étape clé de la vie sociale de l’entreprise. Cette catégorie traite de leur organisation, du cadre légal applicable, des étapes du processus électoral et de leur fonctionnement.
Procès-verbal de réunion du CSE : comment le renseigner et le transmettre ?
Une fois les membres du Comité Social et Économique élus, vient le moment d’organiser des [...]
Juin 21
Tout savoir sur les représentants de proximité du CSE
Qu’est-ce qu’un représentant de proximité ? Les représentants de proximité sont des représentants du CSE au [...]
Mai 21
Calculer les résultats des élections du CSE
La mise en place d’un Comité Social et Économique (CSE) est obligatoire dans les entreprises [...]
Mai 21
Comment organiser la 1ère réunion du CSE ?
Une fois l’élection des membres du Comité Social et Économique terminée, vient le moment de [...]
Mai 21
Comment renseigner et transmettre les procès-verbaux (CERFA) des élections du CSE ?
Une fois les élections du CSE conclues, un procès-verbal (PV) récapitulant la tenue des élections [...]
Avr 21
CSE : Comment calculer les effectifs d’une entreprise ?
La mise en place d’un Comité Social et Économique (CSE) est obligatoire dans les entreprises [...]
Fév 21
Tout savoir sur le règlement intérieur du CSE
Qu’est-ce que le règlement intérieur du CSE et à quoi sert-il ? Le règlement intérieur [...]
Jan 21
Élections du CSE : comment établir la liste électorale ?
Afin d’organiser les élections des membres du CSE, et après avoir défini les collèges électoraux, [...]
Jan 21
Covid-19 : nouvelles modalités des réunions du CSE à distance (décret du 3/12/2020)
L’ordonnance n°2020-1441 du 25 novembre 2020 autorise, sur simple information de l’employeur, la tenue des [...]
Déc 20
Covid-19 : le ministère du Travail met à jour les modalités des élections professionnelles
Le second confinement entraine une mise à jour des modalités des élections professionnelles Lors de [...]
Déc 20