Élections CSE
Les élections CSE constituent une étape clé de la vie sociale de l’entreprise. Cette catégorie traite de leur organisation, du cadre légal applicable, des étapes du processus électoral et de leur fonctionnement.
Tout savoir sur le calcul des résultats des élections du CSE
Le calcul des résultats des élections du CSE, c’est quoi ? Le calcul des résultats [...]
Mar 24
Qu’est-ce qu’un délégué de liste ou représentant de liste aux élections du CSE ?
Dans le cadre de l’organisation des élections du CSE, une liste de candidats peut signifier [...]
Jan 24
Quels sont les thèmes de négociation du protocole d’accord préélectoral (PAP) ?
La négociation du protocole d’accord préélectoral La négociation du protocole d’accord préélectoral (PAP) est un [...]
Déc 23
Tout savoir sur les moyens du CSE et les réunions du CSE
Les moyens dont disposent le Comité Social et Économique (CSE), ainsi que les modalités relatives [...]
Déc 23
Jurisprudence : Que risque l’employeur s’il transmet la liste d’émargement après l’élection du CSE ?
Une jurisprudence sur la transmission de la liste d’émargement après l’élection du CSE Une jurisprudence [...]
Nov 23
Tout comprendre sur la composition et les attributions du CSE
Le Comité Social et Économique (CSE) est une instance représentative du personnel mise en place [...]
Oct 23
Tout savoir sur l’invitation à la négociation du protocole d’accord préélectoral (PAP)
L’invitation à négocier le Protocole d’Accord Préélectoral (PAP) Le protocole d’accord préélectoral (PAP) est la [...]
Oct 23
Élections du CSE dans les entreprises de 11 à 20 salariés : Fin de la dispense d’organisation des élections en l’absence de candidats
La fin de la dispense d’organisation des élections du CSE en l’absence de candidats dans [...]
Sep 23
La prorogation des mandats des membres élus du CSE
La prorogation des mandats des membres élus du CSE : définition La prorogation des mandats [...]
Sep 23
Tout savoir sur la composition du bureau de vote aux élections du CSE
Lorsque l’employeur organise les élections des membres du Comité Social et Economique (CSE), l’une des [...]
Août 23