Élections CSE
Les élections CSE constituent une étape clé de la vie sociale de l’entreprise. Cette catégorie traite de leur organisation, du cadre légal applicable, des étapes du processus électoral et de leur fonctionnement.
CSE : Comment calculer les effectifs d’une entreprise ?
La mise en place d’un Comité Social et Économique (CSE) est obligatoire dans les entreprises [...]
Fév 21
Tout savoir sur le règlement intérieur du CSE
Qu’est-ce que le règlement intérieur du CSE et à quoi sert-il ? Le règlement intérieur [...]
Jan 21
Quels sont les salariés éligibles lors des élections du CSE ?
Lors de l’organisation des élections du Comité Social et Économique (CSE), l’établissement de la liste [...]
Jan 21
Élections du CSE : comment établir la liste électorale ?
Afin d’organiser les élections des membres du CSE, et après avoir défini les collèges électoraux, [...]
Jan 21
Covid-19 : nouvelles modalités des réunions du CSE à distance (décret du 3/12/2020)
L’ordonnance n°2020-1441 du 25 novembre 2020 autorise, sur simple information de l’employeur, la tenue des [...]
Déc 20
Covid-19 : le ministère du Travail met à jour les modalités des élections professionnelles
Le second confinement entraine une mise à jour des modalités des élections professionnelles Lors de [...]
Déc 20
Covid-19 : quel rôle joue le CSE dans la mise en place du télétravail ?
Les annonces gouvernementales du 28 octobre 2020 et l’établissement d’un reconfinement incitent une nouvelle fois [...]
Nov 20
Selon la taille de l’entreprise, comment fonctionne le CSE ?
Un Comité Social et Économique (CSE) doit obligatoirement être mis en place au sein des [...]
Nov 20
Comment se déroule le processus de consultation du CSE ?
L’essentiel du processus de consultation du CSE Le Comité Social et Économique doit toujours être [...]
Oct 20
Sur quels sujets le CSE doit-il être consulté ?
Un CSE doit obligatoirement être consulté régulièrement sur certains sujets dans les entreprises d’au moins [...]
Sep 20